Menu

Mentions légales

1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Les 3 Bonhommes de Neige l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : Les 3 Bonhommes de Neige – Affaire personnelle commerçant
  • Siège social : 224 Chemin de la Rayée, 88400 Gérardmer
  • Numéro SIRET : 92220260100014
  • Numéro d’immatriculation RCS : RCS Épinal
  • Numéro d’identification TVA : FR19448612069
  • Responsable de publication :Claudel Baptiste – contact@bapt-creator.fr
  • Créateur du site : bapt-creator.fr

 

2. Hébergement du site
Le site est hébergé par Hostinger, dont le siège social est situé :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site Les 3 Bonhommes de Neige implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites dans les présentes mentions légales. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5. Limitations de responsabilité
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Les 3 Bonhommes de Neige, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Gestion des données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont nécessaires pour le traitement de votre demande. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers.